1.1 Nous nous réjouissons de votre visite sur notre site internet et de l’intérêt que vous portez à nos services. Nous vous informons ici sur le traitement de vos données personnelles lors de l'utilisation de notre site web. Les données personnelles sont toutes les données avec lesquelles vous pouvez être identifié personnellement.
1.2 Le responsable du traitement des données sur ce site web au sens du règlement général sur la protection des données (RGPD) est
RESPONSABLE DU TRAITEMENT DES DONNÉES
sur ce site web est :Zimpel et Franke GmbH
Reichenbacher Straße 119
D-8056 Zwickau
Tél. : +49 375 271779-0
Verantwortliche Stelle ist die natürliche oder juristische Person, die allein oder gemeinsam mit anderen über die Zwecke und Mittel der Verarbeitung von personenbezogenen Daten (z.B. Namen, E-Mail-Adressen o. Ä.) entscheidet.. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.
1.3 Le responsable du traitement a désigné un délégué à la protection des données pour ce site web.
Ce dernier peut être contacté comme suit:
DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES PRESCRIT PAR LA LOI
Nous avons nommé un délégué à la protection des données pour notre entreprise.Autohaus Franke & Ebert
Une entreprise de Zimpel & Franke GmbH
à l'attention du délégué à la protection des données
Gewerbestraße 3
08141 Reinsdorf
Téléphone : (0375) 282860
Courrier électronique : [email protected]
2) Collecte de données lors de la visite de notre site web
2.1 Lorsque vous utilisez notre site web uniquement à des fins d'information, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous fournissez pas d'autres informations, nous ne recueillons que les seules données transmises par votre navigateur à notre serveur (les "Server-Logfiles ou "fichiers journaux"). Ainsi, lors de la visite de notre site web, seules les données suivantes qui nous sont techniquement nécessaires pour vous présenter le site internet seront collectées :
- Le site web visité
- La date et l'heure de l'accès au site
- La quantité (en octets) de données envoyées
- La source/référence à partir de laquelle vous avez été amené à consulter notre site
- Le navigateur utilisé
- Le système d’exploitation
- L’adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonyme)
Le traitement est effectué conformément à l'article 6 paragraphe 1 point f) RGPD dans notre intérêt légitime à l’amélioration de la stabilité et des fonctionnalités du site web. Les données ne seront en aucun cas transmises ou utilisées à d’autres fins. Nous nous réservons en tout état de cause le droit de vérifier ultérieurement les fichiers journaux du serveur s'il existe des indices concrets d'utilisation illégale.
2.2 Ce site web utilise le cryptage SSL (Secure Socket Layer) ou TLS (transport Layer Security) pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de données personnelles ainsi que d'autres contenus confidentiels (comme par exemple les commandes ou les demandes de renseignements). Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée par la chaîne de caractères "https://" et/ou au symbole du cadenas dans la barre de navigation.
3) Hébergement & Content Delivery Network
Cloudflare
Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu fourni par le prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, États-Unis
Ce service nous permet de transmettre plus rapidement des fichiers multimédias volumineux tels que des graphiques, des contenus de pages ou des scripts par le biais d'un réseau de serveurs répartis au niveau régional. Le traitement se fait en vue de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site Web conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f RGPD. Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et qui interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.
4) Cookies
Afin de rendre la visite de notre site Web attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctions, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont déposés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés après la fermeture du navigateur (« cookies de session »), d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (« cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de stockage dans l'aperçu des paramètres de cookies de votre navigateur web.
Si des données à caractère personnel sont également traitées par certains cookies que nous utilisons, le traitement a lieu conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, en vue de l'exécution du contrat en cas de consentement donné conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD , ou aux fins de la sauvegarde de nos intérêts légitimes à la meilleure fonctionnalité possible du site Web et à une conception conviviale et efficace de la visite du site conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD.
Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à décider individuellement de leur acceptation ou à exclure l'acceptation de cookies dans certains cas ou de manière générale.
Veuillez noter que si vous n'acceptez pas les cookies, la fonctionnalité de notre site Web peut être limitée.
5) Prise de contact
5.1 HelpSpace
Nous utilisons le système de ticket électronique offert par le fournisseur suivant afin de traiter les demandes de nos clients : HelpSpace GmbH, Backsteinweg 3, 61118 Bad Vilbel, Allemagne
Si vous faites des demandes de contact par courriel par le biais de notre site Web, elles sont enregistrées et organisées par le système de ticket afin de permettre un traitement chronologique et d'améliorer l'expérience de notre service. Vous pouvez toujours consulter l'état actuel du traitement de votre demande grâce au numéro de ticket attribué individuellement.
Aux fins de l'organisation et du traitement des demandes, les données à caractère personnel sont collectées en fonction de l'étendue de leur mise à disposition, dans tous les cas le nom, le prénom et l'adresse électronique, puis transmises au fournisseur, où elles sont stockées et lues.
La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à organiser notre service client de manière efficace, à répondre à votre demande le plus rapidement possible et à optimiser notre offre de service conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD.
Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site Web et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
5.2 Des données à caractère personnel sont collectées lors de la prise de contact avec nos services (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail). Les données collectées par le biais du formulaire de contact peuvent être consultées à partir de ce même formulaire. Ces données sont enregistrées et utilisées dans le seul but de répondre à votre demande et pour permettre la prise de contact ainsi que l'administration technique correspondante. Le traitement des données est effectué, le cas échéant, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point f) RGPD sur la base de notre intérêt légitime à répondre à votre demande.
En outre, si votre prise de contact a pour objet la conclusion d’un contrat, le traitement de vos données sera effectué sur le fondement de l’article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.
A l’issue du traitement final de votre demande, c’est à dire lorsqu’il peut être déduit des circonstances que la situation est définitivement clarifiée et qu’il ne subsiste aucune obligation légale de conservation contraire, vos données sont immédiatement supprimées.
6) Traitement des données au moment de l'ouverture d'un compte client et dans le cadre de l’exécution du contrat
Les données à caractère personnel sont collectées et traitées dans la mesure nécessaire, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, si vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Veuillez consulter le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site Web en vue de savoir quelles sont les données nécessaires à l'ouverture d'un compte. Un effacement de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectué en envoyant un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Après la suppression de votre compte client, vos données seront effacées à condition que tous les contrats conclus à ce sujet aient été entièrement exécutés, qu'aucun délai de conservation légal ne s'y oppose et qu'aucun intérêt légitime ne subsiste de notre part pour la poursuite de l'enregistrement.
7) Utilisation de vos données à des fins de prospection
Inscription à notre bulletin d'information électronique
Si vous vous abonnez à notre Newsletter, des informations sur nos offres vous seront régulièrement communiquées. La seule information nécessaire à l'envoi de la Newsletter est votre adresse e-mail. L'indication éventuelle d'autres données est facultative et ne peut être utilisée que pour vous contacter personnellement. Nous utilisons la procédure dite de « double opt-in » pour l'envoi de notre Newsletter. Cela signifie que vous ne recevrez notre Newsletter par e-mail que dans la mesure où vous avez expressément consenti à son envoi. Après réception de votre consentement, un e-mail de confirmation vous demandant de confirmer une dernière fois votre souhait de recevoir nos futures lettres d'information vous sera envoyé et vous n’aurez qu’à cliquer sur le lien de confirmation transmis pour valider définitivement votre abonnement à notre Newsletter.
Conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, c’est en activant le lien de confirmation, que vous nous donnez votre consentement définitif à l'utilisation de vos données personnelles. Lors de l’inscription à la Newsletter, nous enregistrons l’adresse IP fournie par le fournisseur d'accès Internet (FAI) ainsi que la date et l'heure de l'inscription de sorte à pouvoir retracer toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail à une date ultérieure. Les données que nous collectons lors de l'inscription à notre Newsletter seront utilisées exclusivement à des fins publicitaires et par le biais de notre Newsletter. Vous pouvez vous désabonner de la Newsletter à tout moment via le lien fourni ou en envoyant un message au responsable du traitement susmentionné. Après votre désabonnement, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, à moins que vous ayez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou qu'une utilisation ultérieure autorisée par la loi ait été prévue dans cette déclaration.
8) Traitement des données aux fins du déroulement des commandes
8.1 Sur notre site Web, nous offrons aux clients la possibilité de commander la personnalisation de produits en envoyant des fichiers image par courriel. Le motif de l'image envoyée est alors utilisé comme modèle et sert à la personnalisation du produit choisi.
Le client peut nous transmettre un ou plusieurs fichiers image stockés dans la mémoire du terminal utilisé via l'adresse électronique communiquée sur le site Web. Nous saisissons, enregistrons et utilisons alors les fichiers ainsi transmis dans le seul but de réaliser le produit personnalisé conformément à la description de la prestation correspondante sur notre site Web. Dans la mesure où les fichiers image transmis sont transmis à des prestataires de services spéciaux à des fins de fabrication et de traitement de la commande, vous en serez explicitement informé dans les paragraphes suivants. Aucune autre transmission n'a lieu. Si les fichiers transmis ou les motifs numériques contiennent des données à caractère personnel (en particulier des images de personnes identifiables), tous les processus de traitement mentionnés ci-dessus ont lieu exclusivement dans le but de traiter votre commande en ligne conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.
Une fois la commande terminée, les fichiers d'images transmis sont automatiquement et intégralement supprimés.
8.2 Sur notre site Web, nous offrons aux clients la possibilité de commander la personnalisation de produits en envoyant des fichiers image via une fonction de téléchargement. Le motif de l'image soumise est alors utilisé comme modèle pour la personnalisation du produit choisi.
Le client peut utiliser le formulaire de téléchargement sur le site Web et nous transmettre directement un ou plusieurs fichiers image de la mémoire du terminal utilisé par un transfert de données automatisé et crypté. Nous saisissons, enregistrons et utilisons ensuite les fichiers transmis exclusivement pour fabriquer le produit personnalisé conformément á la description de la prestation correspondante figurant sur notre site Web. Dans la mesure où les fichiers image transmis sont transmis à des prestataires de services spéciaux à des fins de fabrication et de traitement de la commande, vous en serez explicitement informé dans les paragraphes suivants. Aucune autre transmission n'a lieu. Si les fichiers transmis ou les motifs numériques contiennent des données à caractère personnel (en particulier des images de personnes identifiables), tous les processus de traitement mentionnés ci-dessus ont lieu exclusivement dans le but de traiter votre commande en ligne conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.
Une fois la commande terminée, les fichiers d'images transmis sont automatiquement et intégralement supprimés.
8.3 Dans le cadre de l'exécution du contrat, les données personnelles que nous collectons ne sont transmises à l'entreprise de transport chargée de la livraison que si elles sont nécessaires à la livraison de la marchandise.
Dans la mesure où nous vous devons, sur la base d'un contrat correspondant, des mises à jour pour des marchandises contenant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les données de contact que vous nous avez transmises lors de la commande (nom, adresse, adresse e-mail) afin de vous informer personnellement, dans le cadre de notre obligation légale d'information conformément à l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD, par un moyen de communication approprié (par exemple par courrier postal ou par e-mail), des mises à jour à venir dans le délai prévu par la loi. Vos données de contact sont utilisées dans un but strictement limité aux communications concernant les mises à jour que nous devons et ne sont traitées par nous à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l'information en question.
Dans le cadre du traitement du paiement de la marchandise, les données que nous collectons ne sont transmises à l'établissement de crédit mandaté que si cela est également nécessaire au paiement de la commande. En cas de recours à des prestataires de services de paiement, nous vous en informerons explicitement dans cette déclaration. La base juridique pour le transfert de ces données est l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD.
8.4 Transmission des données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition
- Deutsche Post
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Deutsche Post AG, Charles-de-Gaulle-Straße 20, 53113 Bonn, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- DHL
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Deutsche Post AG, Charles-de-Gaulle-Straße 20, 53113 Bonn, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- DHL Express
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: DHL Express Germany GmbH, Heinrich-Brüning-Str. 5, 53113 Bonn, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- DHL Freight
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: DHL Freight GmbH, Godesberger Allee 102-104, 53175 Bonn, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- DPD
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: DPD Deutschland GmbH, Wailandtstraße 1, 63741 Aschaffenburg, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- GLS
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: General Logistics Systems Germany GmbH & Co. OHG, GLS Germany-Straße 1 – 7, 36286 Neuenstein, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- Hermes
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Hermes Logistik Gruppe Deutschland GmbH, Essener Straße 89, 22419 Hamburg, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- NOX Nachtexpress
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Innight Express Germany GmbH, Katzbergstr. 3, D-40764 Langenfeld, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- Schenker
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: Schenker Deutschland AG, Lyoner Straße 15, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- TNT
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: TNT Express GmbH, Haberstraße 2, 53842 Troisdorf, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
- UPS
Nous utilisons le fournisseur suivant comme prestataire de services de transport: United Parcel Service Deutschland Inc. & Co. OHG, Görlitzer Straße 1, 41460 Neuss, Allemagne
Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, nous transmettons votre adresse électronique et/ou votre numéro de téléphone au fournisseur avant la livraison de la marchandise afin de convenir d'une date de livraison ou d'annoncer la livraison, si vous y avez donné votre consentement exprès lors du processus de commande. Dans le cas contraire, nous ne transmettons au fournisseur que le nom du destinataire et l'adresse de livraison à des fins de livraison, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD. La transmission n'a lieu que dans la mesure où elle est nécessaire pour la livraison des marchandises. Dans ce cas, une concertation préalable de la date de livraison avec le fournisseur ou l'annonce de la livraison n'est pas possible.
Le consentement peut être révoqué à tout moment avec effet pour l'avenir vis-à-vis du responsable désigné ci-dessus ou vis-à-vis du fournisseur.
8.5 Recours à des prestataires de services de paiement
- Paypal
Sur ce site Web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire qui implique une avance de paiement, vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s’effectue exclusivement dans le but de traiter le paiement par le prestataire et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.
Si vous choisissez un mode de paiement où le prestataire fait l'avance, vous serez également invité à fournir certaines données à caractère personnel (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, ville, date de naissance, adresse électronique, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement) au cours du processus de commande.
Afin de préserver notre intérêt légitime à déterminer la solvabilité de nos clients, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, à des fins de vérification de la solvabilité. Le prestataire vérifie, en se basant sur les données à caractère personnel que vous avez fournies ainsi que sur d'autres données (telles que le panier d'achat, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si la possibilité de paiement que vous avez choisie peut être accordée au regard des risques de paiement et/ou de non-paiement.
Les informations en matière de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont prises en compte dans le résultat des renseignements sur la solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Les données d'adresse, mais pas exclusivement, entrent dans le calcul des valeurs de score.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant au prestataire. Toutefois, le fournisseur reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure nécessaire au traitement des paiements conformément au contrat.
- Paypal Checkout
Sur ce site Web, un ou plusieurs modes de paiement en ligne du prestataire suivant sont disponibles : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
En cas de sélection d'un mode de paiement du prestataire qui implique une avance de paiement (comme le paiement par carte de crédit), vos données de paiement communiquées dans le cadre du processus de commande (dont le nom, l'adresse, les informations sur la banque et la carte de paiement, la devise et le numéro de transaction) ainsi que des informations sur le contenu de votre commande sont transmises au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données s’effectue exclusivement dans le but de traiter le paiement par le prestataire et uniquement dans la mesure où elle est nécessaire à cet effet.
Si vous choisissez un mode de paiement où le prestataire fait l'avance (par exemple achat sur facture ou achat à tempérament ou prélèvement automatique), vous serez également invité à fournir certaines données à caractère personnel (prénom et nom, rue, numéro de maison, code postal, ville, date de naissance, adresse électronique, numéro de téléphone, le cas échéant, données relatives à un autre moyen de paiement) au cours du processus de commande.
Afin de préserver notre intérêt légitime à déterminer la solvabilité de nos clients, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, à des fins de vérification de la solvabilité. Le prestataire vérifie, en se basant sur les données à caractère personnel que vous avez fournies ainsi que sur d'autres données (telles que le panier d'achat, le montant de la facture, l'historique des commandes, les expériences de paiement), si la possibilité de paiement que vous avez choisie peut être accordée au regard des risques de paiement et/ou de non-paiement.
Dans le cadre de l'examen de la demande, des informations relatives à l'identité et à la solvabilité des agences de crédit suivantes peuvent être intégrées, au même titre que des critères internes du prestataire, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD :
- Sofort (SOFORT GmbH, Theresienhöhe 12, 80339 Munich, Allemagne)
- iDeal (Currence Holding BV, Beethovenstraat 300 Amsterdam, Pays-Bas)
- giropay (Paydirekt GmbH, Stephanstr. 14-16, 60313 Francfort-sur-le-Main)
- bancontact (Bancontact Payconiq Company, Rue d'Arlon 82, 1040 Bruxelles, Belgique)
- blik (Polski Standard Płatności sp. z o.o., ul. Czerniakowska 87A, 00-718 Varsovie, Pologne)
- eps (PSA Payment Services Austria GmbH, Handelskai 92, Gate 2
1200 Vienne, Autriche)
- MyBank (PRETA S.A.S, 40 Rue de Courcelles, F-75008 Paris, France)
- Przelewy24 (PayPro SA, Kanclerska 15A, 60-326 Poznań, Pologne)
Les informations en matière de solvabilité peuvent contenir des valeurs de probabilité (appelées valeurs de score). Dans la mesure où les valeurs de score sont prises en compte dans le résultat des renseignements sur la solvabilité, elles reposent sur un procédé mathématique et statistique scientifiquement reconnu. Les données d'adresse, mais pas exclusivement, entrent dans le calcul des valeurs de score.
Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant au prestataire. Toutefois, le fournisseur reste autorisé, le cas échéant, à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure nécessaire au traitement des paiements conformément au contrat.
9) Marketing digital
Google AdSense
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Google utilise les informations ainsi obtenues pour procéder à une évaluation de votre comportement d'utilisation en ce qui concerne les annonces AdSense. L'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google AdSense n'est pas associée à d'autres données de Google. Les informations collectées par Google peuvent être transmises à des tiers si la loi l'exige et/ou si des tiers traitent ces données pour le compte de Google.
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la lecture d'informations sur le terminal utilisé par le biais de cookies et/ou de balises web, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google AdSense ne sera pas utilisé pendant votre visite du site.
Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement avec effet pour l'avenir en désactivant ce service par le biais de l'outil « Cookie-Consent » mis à disposition sur le site web.
La politique de confidentialité de Google peut être consultée ici : https://policies.google.com/privacy?gl=de&hl=fr
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.
10) Service d'analyse web
10.1 Google (Universal) Analytics
Ce site web utilise Google Analytics, un service d'analyse de site internet proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande (« Google »).
Ce site web utilise exclusivement Google (Universal) Analytics sans l'utilisation de cookies, ce qui signifie que le service n'installe à aucun moment de cookies sur votre terminal.
En revanche, la mémoire locale de votre navigateur est utilisée pour stocker un identifiant individuel attribué par Google (Universal) Analytics, qui permet d'analyser votre utilisation du site web. À cette fin, certaines informations relatives à l'utilisateur sont traitées via l'ID.
Les informations générées par l'ID concernant votre utilisation de ce site Web (y compris l'adresse IP raccourcie) sont généralement transmises à un serveur de Google et y sont stockées. Il se peut qu'elles soient également transmises aux serveurs de Google LLC. aux États-Unis.
Ce site utilise exclusivement Google (Universal) Analytics avec l'extension « anonymizeIp()», qui assure l'anonymisation de l'adresse IP en la raccourcissant et exclut toute référence personnelle directe. Cette extension signifie que votre adresse IP est préalablement raccourcie par Google dans les États membres de l'Union européenne ou dans d'autres États contractants de l'accord sur l'Espace économique européen. Ce n'est que dans des cas exceptionnels que l'adresse IP complète sera transmise à un serveur de Google LLC. aux États-Unis et y sera raccourcie. Google utilisera ces informations en notre nom afin d'évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur l'activité du site et de fournir d'autres services liés à l'activité du site et à l'utilisation d'internet. Dans ce cadre, l'adresse IP transmise par votre navigateur dans le cadre de Google (Universal) Analytics sera fusionnée avec d'autres données de Google.
Google Analytics permet également de créer des statistiques avec des déclarations à propos de l'âge, de sexe et des intérêts des visiteurs du site sur la base d'une évaluation de la publicité ciblée par centres d'intérêt et avec l'inclusion d'informations de tiers via une fonction spéciale, appelée « caractéristiques démographiques ». Cela permet de définir et de différencier les groupes d'utilisateurs du site web dans le but de cibler les mesures de marketing. Toutefois, les données collectées via les « caractéristiques démographiques » ne peuvent être attribuées à une personne spécifique.
Vous trouverez des détails au sujet du traitement généré par Google Analytics et du traitement des données recueillies sur le site Web par Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com/technologies/partner-sites?hl=fr
Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier la mise en place de cookies Google Analytics permettant de lire des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, Google Analytics ne sera pas utilisé pendant votre visite sur notre site web.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service grâce à « l'outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web. Pour exercer votre révocation, vous pouvez télécharger et installer le plugin de navigateur disponible au lien suivant : https://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr
Comme alternative au plug-in de navigateur ou au sein des navigateurs sur les appareils mobiles, vous pouvez révoquer votre consentement en cliquant sur le lien suivant pour définir un cookie de désactivation qui empêchera la collecte par Google Analytics au sein de ce site web dans l'avenir (ce cookie de désactivation fonctionne uniquement dans ce navigateur et uniquement pour ce domaine). Si vous supprimez vos cookies dans ce navigateur, vous devrez cliquer à nouveau sur ce lien) :
<a onclick="alert('Google Analytics a été désactivé') ;" href="javascript:gaOptout()">Désactiver Google Analytics</a>.
Sur ce site web, le service "Google Signals" peut également être utilisé comme extension de Google Analytics. Google Signals permet à Google d'établir des rapports sur tous les appareils (ce qu'on appelle le "Cross Device Tracking"). Dans la mesure où vous avez activé les "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et que vous avez relié vos appareils connectés à Internet à votre compte Google, Google peut analyser le comportement de l'utilisateur en fonction des appareils conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD (voir ci-dessus) et créer des modèles de base de données basés sur cette analyse. Sont ainsi pris en compte les connexions et les types d'appareils de tous les visiteurs de pages qui étaient connectés à un compte Google et qui ont effectué une conversion. Les données montrent entre autres sur quel appareil vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel appareil la conversion correspondante a eu lieu. Dans la mesure où Google Signals est utilisé, nous ne recevons pas de données personnelles de Google, mais uniquement des statistiques établies sur la base de Google Signals. Vous avez la possibilité de désactiver la fonction "annonces personnalisées" dans les paramètres de votre compte Google et de désactiver ainsi l'analyse multi-appareils. Pour ce faire, suivez les instructions de cette page : https://support.google.com/ads/answer/2662922?hl=fr
Vous trouverez de plus amples informations ici : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=fr
La fonction "UserIDs" peut également être utilisée sur ce site web comme extension de Google Analytics. En attribuant des UserIDs individuels, nous pouvons faire établir des rapports (reports) par Google pour tous les appareils (ce que l'on appelle le "Cross Device Tracking"). Cela signifie que si vous donnez votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, votre comportement d'utilisation peut également être analysé sur plusieurs appareils, si vous avez créé un compte personnel en vous inscrivant sur ce site Web et que vous êtes connecté à votre compte personnel sur différents terminaux avec vos données de connexion correspondantes. Les données collectées de cette manière montrent entre autres sur quel terminal vous avez cliqué pour la première fois sur une annonce et sur quel terminal la conversion correspondante a eu lieu.
Nous avons conclu avec Google un accord de traitement des commandes pour l'utilisation de Google Analytics, qui oblige Google à protéger les données des visiteurs de notre site et à ne pas les transmettre à des tiers.
Pour le transfert de données provenant de l'UE vers les États-Unis, Google se réfère aux clauses dites standard de protection des données de la Commission européenne, qui visent à garantir le respect du niveau européen de protection des données aux États-Unis.
Vous trouverez de plus amples informations sur Google (Universal) Analytics à l'adresse suivante : https://policies.google.com/privacy?hl=fr&gl=fr.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.
10.2 Hotjar
Ce site web utilise le service d’analyse web du fournisseur suivant: Hotjar Ltd, 11Niveau 2, St Julians Business Centre, 3, Elia Zammit Street, St Julians, STJ 1000, Malte
À l’aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixel espion, web beacons, algorithmes pour extraction d’informations relatives au terminal et au navigateur), ce service collecte et stocke des données pseudomymisées concernant les visiteurs, parmi lesquelles se trouvent des informations sur le terminal employé, comme l’adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les exploiter à des fins d’analyse statistique du comportement des utilisateurs sur notre site et d’établir des profils d’utilisateur pseudonymisés. Il est ainsi possible, entre autres, d’analyser des heatmaps qui montrent la durée des consultations des pages et les interactions avec leurs contenus (p. ex. saisies de texte, défilement à l’écran, clics et survols de souris). Une pseudonymisation exclut a priori la possibilité d’identifier directement l’utilisateur. Il n’y a pas de compilation de données en clair concernant votre personne d’une quelconque autre manière.
Nous effectuons tous les traitements décrits ci-dessus, notamment l’extraction ou le stockage d’informations sur le terminal utilisé, uniquement si vous nous avez donné votre consentement express à cette fin conformément à l’art. 6 al. 1 point a RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement que vous avez accordé, avec effet ultérieur, en désactivant ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » à votre disposition sur le site.
Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui assure la protection des données personnelles des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
10.3 PayPal Marketing Solutions
Ce site web utilise le service d’analyse web du fournisseur suivant: PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg
À l’aide de cookies et/ou de technologies comparables (pixel espion, web beacons, algorithmes pour extraction d’informations relatives au terminal et au navigateur), ce service collecte et stocke des données pseudomymisées concernant les visiteurs, parmi lesquelles se trouvent des informations sur le terminal employé, comme l’adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les exploiter à des fins d’analyse statistique du comportement des utilisateurs sur notre site et d’établir des profils d’utilisateur pseudonymisés. Il est ainsi possible, entre autres, d’analyser des heatmaps qui montrent la durée des consultations des pages et les interactions avec leurs contenus (p. ex. saisies de texte, défilement à l’écran, clics et survols de souris). Une pseudonymisation exclut a priori la possibilité d’identifier directement l’utilisateur. Il n’y a pas de compilation de données en clair concernant votre personne d’une quelconque autre manière.
Nous effectuons tous les traitements décrits ci-dessus, notamment l’extraction ou le stockage d’informations sur le terminal utilisé, uniquement si vous nous avez donné votre consentement express à cette fin conformément à l’art. 6 al. 1 point a RGPD. Vous pouvez retirer à tout moment le consentement que vous avez accordé, avec effet ultérieur, en désactivant ce service dans l’« outil de consentement aux cookies » à votre disposition sur le site.
Nous avons conclu avec le fournisseur un contrat de sous-traitance qui assure la protection des données personnelles des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
11) Reciblage, remarketing et recommandation publicitaire
Google Marketing Platform
Ce site utilise l'outil de marketing en ligne par Google Marketing Platform de l'opérateur Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 ESW5. Irlande
GMP utilise des cookies pour diffuser des annonces pertinentes à l’adresse des utilisateurs, pour améliorer les rapports de performance des campagnes ou pour empêcher un utilisateur de voir les mêmes annonces plusieurs fois. Google utilise un cookie pour suivre les annonces qui s'affichent dans tel ou tel navigateur et pour éviter qu'elles ne s'affichent plus d'une fois. En outre, GMP peut utiliser les ID des cookies pour enregistrer les conversions liées aux demandes de publicité. C'est le cas, par exemple, lorsqu'un utilisateur voit une publicité de GMP et que plus tard, à l'aide du même navigateur, il appelle le site web de l'annonceur et effectue un achat par ce biais. Selon Google, les cookies GMP ne contiennent pas d'informations à caractère personnel.
Grâce aux outils marketing utilisés, votre navigateur établit automatiquement une connexion directe avec le serveur Google. Nous n’exerçons aucune influence sur l'étendue et l'utilisation ultérieure des données collectées par Google par le biais de cet outil et nous vous informons donc en fonction de notre niveau de connaissance comme suit : En intégrant GMP, Google reçoit l’information que vous avez appelé notre présence sur Internet ou cliqué sur une publicité de notre part. Si vous êtes inscrit à un service Google, Google peut associer votre visite à votre compte. Même si vous n'êtes pas enregistré auprès de Google ou si vous ne vous êtes pas connecté, il est possible que le fournisseur puisse obtenir et stocker votre adresse IP. Cela peut également entraîner une transmission vers les serveurs de Google LLC. situés aux Etats-Unis.
Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture des informations sur le terminal utilisé, ne seront effectués que si vous nous avez donné votre consentement exprès à cet effet, conformément aux dispositions de l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD. Sans ce consentement, le suivi des performances de GMP ne sera pas utilisé pendant votre visite du site.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, veuillez désactiver ce service dans « l’outil de consentement aux cookies » fourni sur le site web.
Pour plus d'informations sur GMP de Google, veuillez consulter le site https://www.google.fr/policies/privacy/
12) Fonctionnalités des pages
Shopvote
Des éléments graphiques du fournisseur suivant sont intégrés sur notre site Web en vue d'afficher des évaluations externes de clients et/ou d'un label de qualité attribué en externe: Blickreif GmbH, Schulstraße 46, 80634 Munich, Allemagne
Lorsque vous consultez une page de notre site Web qui contient de tels éléments graphiques, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger correctement les éléments. Certaines informations du navigateur, y compris votre adresse IP, sont transmises au fournisseur à cette occasion.
Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées, cela s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à commercialiser notre offre de manière optimale et à présenter notre site Web de manière attrayante.
12.1 Cloudflare Turnstile
Nous utilisons le service CAPTCHA du fournisseur suivant sur ce site Web: Cloudflare, Inc., 101 Townsend St. San Francisco, CA 94107, USA
Ce service vérifie si une saisie est effectuée par une personne physique ou de manière abusive par un traitement automatique et automatisé, et il bloque les spams, les attaques DDoS ainsi que les accès malveillants automatisés du même type. Afin de garantir qu'une action est effectuée par un être humain et non par un robot automatisé, Cloudflare Turnstile collecte l'adresse IP du terminal utilisé, les données de reconnaissance du type de navigateur et de système d'exploitation utilisé ainsi que la date et la durée de la visite et les transmet aux serveurs du fournisseur pour les analyser.
La base juridique est notre intérêt légitime à déterminer la responsabilité individuelle en ligne et à éviter les abus et les spams conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD.
Nous avons conclu un contrat de traitement des commandes avec le fournisseur, qui garantit la protection des données des visiteurs de nos pages et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.
12.2 Google Translate
Ce site utilise le service de traduction « Google Translate » de Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande ("Google") via une intégration API. Pour que la traduction s'affiche automatiquement après votre sélection d'une langue nationale, le navigateur que vous utilisez établit une connexion avec les serveurs de Google. Google utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre ordinateur, pour aider le site internet à analyser l'utilisation du site par ses utilisateurs. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP) sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées.
Vous trouverez de plus amples informations sur Google Translate et sur les règles de confidentialité de Google à l'adresse suivante : https://policies.google.com/privacy?hl=fr.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre révocation, désactivez ce service dans l'"outil de consentement aux cookies" fourni sur le site web.
Pour les transferts de données vers les États-Unis, le fournisseur a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission Européenne.
13) Droit de la personne concernée
13.1 La réglementation applicable en matière de protection des données vous accorde des droits (droits d'information et d'intervention) vis-à-vis du responsable du traitement, dont nous vous informons ci-dessous :
- Droit d’accès à l’information (art. 15 RGPD)
- Droit de rectification (art. 16 RGPD) : Vous avez le droit d'obtenir du responsable du traitement, dans les meilleurs délais, la rectification de vos données à caractère personnel qui sont inexactes et/ou que celles qui sont incomplètes soient complétées.
- Droit à l’effacement ou « Droit à l’oubli » (art. 17 RGPD);
- Droit à la limitation du traitement (art. 18 RGPD);
- Droit à l’information et à la notification (art. 19 RGPD);
- Droit à la portabilité des données (art. 20 RGPD);
- Droit au retrait du consentement donné (art. 7, paragraphe 3 RGPD);
- Droit de réclamation (Art. 77 RGPD).
13.2 DROIT D’OPPOSITION
SI NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES EN ESTIMANT QU'IL EXISTE DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR
VOS PROPRES INTERETS, VOUS POUVEZ VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT A CE TRAITEMENT POUR DES RAISONS TENANT A VOTRE SITUATION PARTICULIERE.
SI VOUS EXERCEZ CE DROIT D'OPPOSITION, LE TRAITEMENT DES DONNEES CONCERNEES CESSERA IMMEDIATEMENT. NOUS NOUS RESERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS PARVENONS A PROUVER QUE LA POURSUITE DU TRAITEMENT EST JUSTIFIEE PAR DES MOTIFS LEGITIMES ET IMPERIEUX QUI PREVALENT SUR VOS INTERETS, DROITS ET LIBERTES OU SI LA POURSUITE DU TRAITEMENT PERMET LA CONSTATATION, L’EXERCICE OU LA DEFENSE DE DROITS EN JUSTICE.
LORSQUE NOUS TRAITONS VOS DONNEES PERSONNELLES A DES FINS DE PROSPECTION, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER A TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNEES A DE TELLES FINS DE PROSPECTION EN SUIVANT LES MODALITES DECRITES CI-DESSUS.
SI VOUS EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION AU TRAITEMENT A DES FINS DE PROSPECTION, VOS DONNEES NE SERONT PLUS TRAITEES A CES FINS.
14) Durée de conservation des données à caractère personnel
La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée par la base juridique respective, la finalité du traitement et - le cas échéant - en plus par la période de conservation légale respective (par exemple, les périodes de conservation en vertu du droit commercial et fiscal).
Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée révoque son consentement.
S'il existe des délais de conservation légaux pour les données qui sont traitées dans le cadre d'obligations légales ou quasi-légales sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) RGPD, ces données seront systématiquement supprimées après l'expiration des délais de conservation, dans la mesure où elles ne sont plus nécessaires à l'exécution d'un contrat ou à l'initiation d'un contrat et/ou qu'il n'y a plus d'intérêt justifié de notre part à continuer à les stocker.
Lorsque nous traitons des données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 RGPD, à moins que nous puissions démontrer des motifs légitimes impérieux pour le traitement qui prévalent sur les intérêts, les droits et les libertés de la personne concernée, ou que le traitement serve à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits légaux.
Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de marketing direct sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que la personne concernée exerce son droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 RGPD.
Sauf indication contraire dans les autres informations de la présente déclaration sur les situations de traitement spécifiques, les données personnelles stockées seront par ailleurs supprimées lorsqu'elles ne seront plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d'une autre manière.
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